Jean-Michel Morer
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Morer (Jean-Michel)
maire de Trilport (Seine-et-Marne), directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques dans une cité scolaire ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
40
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000043522969
(source JORF)
nomination
22 Mai 2021
22/05/2021
De:
Jean-Michel MORER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2020
01/10/2020
De:
Jean-Michel Morer
maire de Trilport (77)
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A
(source BOEN)
nomination
01 Octobre 2015
01/10/2015
De:
Jean-Michel Morer
maire de Trilport
Objet:
Pour ce qui concerne les deux membres représentant les maires mentionnés au 3° ac) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
premiers suppléants
Remplace:
M. Daniel Groscolas
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500345A
(source BOEN)
nomination
25 Juin 2015
25/06/2015
De:
Jean-Michel MORER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Jean-Michel Morer
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Remplace:
Mme Marie Richard
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024612133
(source JORF)
nomination
30 Septembre 2011
30/09/2011
